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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Produits interdits dans le cadre du service Expédié par Amazon

Substances réglementées par la loi sur les stupéfiants

Il vous appartient de savoir si les produits que vous expédiez sont classés comme matières dangereuses. Les matières dangereuses expédiées vers les centres de distribution Amazon peuvent être mises au rebut sans donner lieu à un remboursement, même si elles n’ont pas été préalablement identifiées en tant telles par Amazon.

Important: Le non-respect des exigences du service Expédié par Amazon en matière de préparation et de sécurité ainsi que des restrictions concernant les produits peut entraîner le refus du stock lors de sa réception au centre de distribution Amazon, sa mise au rebut ou son retour à vos frais, le blocage des expéditions futures vers le centre de distribution, la facturation de frais de préparation ou de non-conformité, la suspension de vos droits de vente ou encore des amendes. Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon. Il vous appartient de vérifier que les produits que vous nous envoyez sont conformes à la réglementation applicable et sont autorisés à la vente dans les pays dans lesquels vous souhaitez les mettre en vente.

Les produits suivants ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon :

  • Bières, vins, spiritueux et confiseries alcoolisées ; veuillez noter qu’Amazon UK teste actuellement un programme pilote, FBA Alcohol, autorisant certains vendeurs à proposer des produits alcoolisés via le service Expédié par Amazon. Pour plus d’informations, contactez le support aux partenaires de vente.
  • Armes, notamment :
    • Armes à feu et toute pièce associée, kits et munitions, copies d’armes à feu réalistes, armes à air comprimé, pistolets-jouets et pistolets airsoft (à l’exception des jouets, s’ils ne sont pas des copies réalistes d’armes à feu)
    • Fusils à harpon, gaz lacrymogène, poudre noire et tous les explosifs
    • Arbalètes (tous types, à l’exception des arbalètes à fléchettes en plastique/mousse)
    • Lance-pierres/catapultes (à l’exception des jouets tels les catapultes fournies comme accessoires de figurines)
    • Armes offensives, telles que définies par la loi U.K. Criminal Justice Act de 1988
    • Toute munition, pièce de rechange ou accessoire des articles ci-dessus
  • Feux d’artifice ou autre matériel pyrotechnique
  • Machettes, couteaux kukuri, couteaux, lames de couteaux, lames de rasoir, épées, dagues, haches et tous les articles équipés d’une lame ou à pointe et fabriqués ou adaptés pour provoquer des blessures, à l’exception des produits suivants, qui peuvent être vendus sans vérification d’âge :
    • Lames de rasoir scellées de façon permanente dans une cartouche ou un emballage présentant une portion de lame exposée inférieure à 2 mm (peuvent être vendues sans vérification d’âge)
    • Couteaux inclus dans des services de couverts ordinaires, avec cuillères et fourchettes (peuvent être vendus sans vérification d’âge)
    • Couteaux de cuisine
    • Couteaux de poche pliants dont la lame ne dépasse pas trois pouces
  • Chèques-cadeaux, cartes-cadeaux et autres supports à valeur mémorisée
  • Tout support multimédia vidéo (notamment les formats VHS, DVD et Blu-ray), à l’exception des suivants :
    • Support multimédia vidéo qui, sur le boîtier, indique la classification U, PG, 12, 15 ou 18 comme défini par le BBFC (British Board of Film Classification) dans le cadre de la loi Video Recordings Act (VRA) de 1984 pour le contenu vidéo spécifique inclus, à moins que ce contenu ne soit exempté de cette exigence par le VRA ; et
    • dans le cas d’un DVD, s’il présente les codes régionaux 0, 2 ou All, ou dans le cas d’un disque Blu-ray, il utilise le code régional B ou aucune codification de région.
  • Tous les jeux vidéo et les logiciels (vendus individuellement ou conjointement avec une console) destinés à une audience âgée de 12 ans et plus du moment que, sur le boîtier leur servant d’emballage, se trouve l’évaluation PEGI 12, 16 ou 18 (ainsi que les descripteurs de contenu appropriés sur le boîtier) tel que déterminé par le Video Standards Council, ou une classification BBFC (le cas échéant).

  • Tout produit ne pouvant pas être expédié ni vendu légalement au Royaume-Uni ou dans tout autre pays vers lequel Amazon peut expédier vos produits
  • Tout produit soumis à une licence, déclaration ou autorisation d’exportation en cas d’expédition vers tout pays vers lequel Amazon expédie ordinairement vos produits
  • Tout produit pour lequel le vendeur n’est pas « agréé » (ainsi désigné par le fabricant ou distributeur du produit) ou pour lequel il ne peut pas fournir aux clients la garantie standard du fabricant
  • Tous les autres types de produits qu’Amazon juge invendables via le site Amazon conformément au présent Contrat, sachant qu’un produit exclu cessera de l’être dès le moment où Amazon en informera le vendeur
  • Pierres précieuses en vrac
  • Tout produit vendu sans le consentement du propriétaire de la marque ou de la marque commerciale
  • Cigares, cigarettes, tabac à chiquer, cigarettes électroniques ou autres produits à base de tabac
  • Médicaments et médicaments vétérinaires, produits médicaux, aliments médicamenteux et remèdes de tout type, notamment (par exemple) les médicaments en vente libre, les médicaments vendus uniquement en pharmacie, les médicaments vendus uniquement sur ordonnance, les médicaments AVM–GSL (Authorized Veterinary Medicine–General Sales List), les médicaments NFA–VPS (Non–Food Animal–Veterinarian, Pharmacist, Suitably Qualified Person) et les médicaments POM–V (Prescription Only Medicines–Veterinarian)
  • Tout dispositif, médicament, vitamine, produit à base de plantes ou autre produit nécessitant une ordonnance d’un médecin, d’un opticien ou d’un professionnel de santé, ou ne pouvant être stocké, vendu ou expédié que par un professionnel de santé sous licence
  • Parties du corps, implants médicaux et tout produit constitué de parties de plantes ou d’animaux menacés (ivoire d’éléphant, corail, carapaces de tortues de mer, la plupart des peaux de reptiles) ou contenant de telles parties
  • Tout produit contenant des ingrédients interdits, soumis à des restrictions ou réglementés par les lois applicables
  • Produits sensuels et érotiques
  • Produits contenant des images interdites d’enfants et tout autre contenu violent, offensant, obscène ou sexuel qui est illégal dans un pays vers lequel Amazon vend vos produits
  • Tout produit qui :
    • est supérieur aux critères de poids et de dimensions maximaux répertoriés dans le tableau suivant :
      Boutique UK DE FR IT ES Autres magasins
      Longueur 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 175 cm
      Poids 140 kg 150 kg 300 kg 140 kg 40 kg 31 kg
      Circonférence (Longueur + 2 x Largeur + 2 x Hauteur) Sans objet Sans objet 662 cm 800 cm 800 cm 360 cm
    • peut entraîner une expédition qu’Amazon désigne raisonnablement comme nécessitant un chargement partiel
    • est un article liquide dans un emballage contenant plus de 1 litre ou n’ayant pas de système de fermeture capable de supporter les contraintes d’une expédition directe au client
    • consiste en des articles en granules ou granulés qui ne sont pas emballés dans des conteneurs étanches capables de supporter un test de solidité (chute d’une hauteur de 125 cm)
    • a une date de péremption ou un symbole Period after Opening (PAO, durée d’utilisation après ouverture) et désigné comme stock sans étiquette mis en commun
      Important: Les produits périssables ou susceptibles de se détériorer progressivement ne peuvent pas être mis en commun et doivent avoir des étiquettes Expédié par Amazon. Pour en savoir plus sur les exigences relatives aux étiquettes Expédié par Amazon, consultez la page d’aide Stock étiqueté Expédié par Amazon. Les articles doivent subir un contrôle par lot et leur durée de conservation restante doit être supérieure à 18 mois à compter de leur réception par Amazon. Les produits dont la date de péremption est dans un délai inférieur à 45 jours seront retirés du stock et mis au rebut par Amazon. Les articles détruits ne pourront pas être retournés au vendeur.
    • a un numéro de contrôle par lot et est une unité nécessitant un étiquetage
      Remarque: Les articles avec numéros de contrôle par lot doivent être mis en commun et ne peuvent pas avoir d’étiquettes, à l’exception du code-barres du fabricant d’origine.
    • est un produit coupant qui est emballé de sorte que la lame est exposée en permanence au cours du processus d’expédition
    • est un animal vivant, quelle que soit son espèce
    • est une plante, quelle que soit sa variété
    • est de la nourriture ou une boisson
    • est susceptible de fondre (chocolat, paraffine, etc.)
      Remarque: Les produits périssables ou sensibles aux variations de température doivent résister à des températures comprises entre 10 et 30 °C pendant toute la durée de conservation du produit, sans que leur qualité n’en soit altérée. Les marquages de cartons ne doivent pas inclure d’exigences de température de stockage, sauf indication contraire expresse dans une plage de 10 à 30 °C.
    • est un produit cosmétique et de beauté fabriqué sous la marque Lush
    • est un médicament interdit, notamment tout produit réglementé par le U.K. Misuse of Drugs Act
    • est soumis à un rappel de produit

En outre, certains produits de la catégorie Santé et Beauté sont également interdits.

Produits interdits : Export EU Expédié par Amazon

Outre ceux ci-dessus, les produits suivants sont exclus des exportations Expédié par Amazon pour l’UE :

  • Produits faisant l’apologie du racisme, de la haine et de la discrimination
  • Objets de collection nazis (ou produits similaires)
  • Produits contre les mauvaises herbes ou les parasites
  • Graines, plantes ou dérivés de plantes
  • Produits du domaine public, notamment héritage culturel et découvertes archéologiques (minéraux, trésors, fossiles, etc.)
  • Produits soumis à des classifications d’âge dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon peut expédier vos produits et qui ne présentent pas de classification d’âge
  • Produits soumis à des classifications d’âge dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon peut expédier vos produits
  • Produits contenant des images interdites d’enfants et tout autre contenu violent, offensant, obscène ou sexuel qui est illégal dans un pays vers lequel Amazon vend vos produits
  • Téléphones ne fonctionnant qu’avec un seul opérateur de services mobiles
  • Produits dont la vente ou la distribution est restreinte par les lois d’un pays de l’UE vers lequel Amazon expédie vos produits
  • Produits dont la possession, la vente ou la distribution est illégale dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon expédie vos produits

Produits dangereux et matières dangereuses

En outre, les produits classés comme matières dangereuses par toute loi applicable, notamment mais sans s’y limiter ceux figurant dans la liste ci-après, ne sont pas éligibles au service Expédié par Amazon.

Remarque: Sauf indication contraire, vous pouvez consulter la réglementation dans votre langue en choisissant la langue de votre choix dans le menu déroulant de la page d’accueil.

Dans certains cas, les piles ou batteries au lithium-ion et au lithium-métal ou les produits en contenant ou accompagnés de telles batteries sont éligibles au service Expédié par Amazon, à condition que vous fournissiez les informations requises. Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux piles et batteries au lithium ou aux produits expédiés avec des piles ou batteries au lithium.

Pour en savoir plus sur la vente de matières dangereuses avec le service Expédié par Amazon, consultez les ressources suivantes :

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