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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Montres

Amazon limite l’ajout de vendeurs dans la catégorie Montres afin de permettre aux clients d’effectuer leurs achats en toute confiance auprès de tous les vendeurs sur Amazon.

Bien que nos politiques de vente s’appliquent pour l’ensemble du site, veuillez prendre connaissance des exigences supplémentaires pour la catégorie Montres.

Exigences relatives aux vendeurs

  • Vous devez posséder un compte de vendeur professionnel sur Amazon.
  • Vous devez mettre en vente plus d’un produit dans cette catégorie.
  • Vous devez disposer d’une adresse de retour dans le pays de vente ou offrir la gratuité des frais d’expédition.
  • Vous devez être en mesure d’assurer le service clientèle dans la langue du pays dans lequel vous vendez.
  • Il n’est pas obligatoire d’indiquer le site Web de votre entreprise, mais cela peut néanmoins être utile lors de l’examen de votre demande.
  • Vous devez fournir les documents appropriés (par exemple, des factures valides) ainsi que toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre.

Les éléments ci-dessous sont fournis à titre informatif et vous ne devez pas le considérer comme un substitut aux conseils juridiques. Nous vous encourageons à contacter un conseiller juridique si vous avez des questions sur les réglementations régissant votre produit. Ce matériel reflète uniquement la position à la date de la rédaction, et les exigences au sein de l’Union Européenne et au Royaume-Uni sont susceptibles de changer, notamment à la lumière de l’évolution de la position vis-à-vis du Brexit. Pour en savoir plus sur les modifications susceptibles de vous affecter suite à la fin de la période de transition, consultez les conseils relatifs au Brexit sur vos produits (si disponibles).

Exigences de l’UE

Exigences relatives aux produits

  • Les produits que vous vendez doivent être neufs, et non usagés.
  • Tous les produits doivent être destinés à être commercialisés dans l’Union européenne et respecter l’ensemble des lois et réglementations de l’Union européenne en vigueur (ainsi que toutes les lois locales applicables).
  • Chaque produit doit (au choix) :
    • disposer d’un code-barres valide enregistré et associé au produit, ou
    • bénéficier d’une exemption de code-barres ; ou
    • être inscrit au programme du registre des marques.
    Remarque: Si le fabricant de votre produit ne délivre pas d’EAN ou d’UPC, vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption d’EAN ou UPC. Si vous êtes le propriétaire de la marque, vous pouvez déposer une demande d’inscription au Registre des marques auprès d’Amazon, afin d’obtenir des GCID uniques pour vos produits.
  • Tous les produits doivent être conformes au règlement REACH de l’Union européenne.
  • Si vous prévoyez de mettre en vente des produits de marque, Amazon se réserve le droit de demander au vendeur les factures de ces produits afin de garantir leur qualité lors de l’évaluation de votre demande. Si le vendeur ne peut pas fournir la facture au Support Vendeur, Amazon se réserve le droit de refuser la demande d’inscription.
  • La législation locale relative au poinçonnage des métaux précieux s’applique et doit être respectée afin de vendre des bijoux.

Pour vendre des montres contenant des métaux précieux en Allemagne et en France, les poinçons sont également obligatoires, sauf pour celles contenant moins de 3 grammes d’or ou moins de 30 grammes d’argent.

Exigences relatives aux images

Vous trouverez la liste complète de toutes normes d’Amazon relatives aux images de chaque catégorie de produits en consultant les guides de création correspondants. Lisez le Guide de création de la catégorie Montres avec attention ; car les images que vous chargez pour la catégorie Montres doivent être conformes à ces normes.

Étapes suivantes

Si vous pouvez satisfaire aux exigences décrites ci-dessus, cliquez sur le bouton permettant de demander une autorisation de vente.

Demande d’autorisation

Exigences du Royaume-Uni

Exigences relatives aux produits

  • Les produits que vous vendez doivent être neufs, et non usagés.
  • Tous les produits doivent être destinés à être commercialisés au Royaume-Uni et respecter :
    • toutes les lois et réglementations de l’Union européenne (y compris les marques et étiquettes applicables) ainsi que les exigences nationales du Royaume-Uni, si les ont été mis en vente pour la première fois au Royaume-Uni le 31 décembre 2020 ou avant ; ou
    • les lois et réglementations du Royaume-Uni, si les produits ont été mis en vente pour la première fois en Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et pays de Galles, « GB ») après le 31 décembre 2020 ; ou
    • les lois et réglementations de l’Union européenne régies par le protocole d’Irlande du Nord si les produits ont été mis en vente pour la première fois en Irlande du Nord (« NI ») après le 31 décembre 2020 (voir la section « Irlande du Nord » ci-dessous).
  • Les produits mis en vente pour la première fois dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni avant le 31 décembre 2020 pourront continuer de circuler jusqu’à ce qu’ils arrivent à leur utilisateur final. Il n’est pas nécessaire qu’ils respectent les modifications qui entrent en vigueur à partir du 1er janvier 2021. Vous pouvez conserver une preuve de la date à laquelle les produits ont été mis à disposition au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne en conservant des documents, notamment les contrats de vente, les factures et les documents relatifs à l’expédition de marchandises pour la distribution.
    Remarque: Le gouvernement du Royaume-Uni a adopté une législation qui stipule que, pour certains produits, le marquage CE sera accepté en Grande-Bretagne jusqu’au 1er janvier 2022 et que des moyens supplémentaires d’apposition du marquage UKCA seront acceptés jusqu’au 1er janvier 2023. Consultez la page « BREXIT : instructions du gouvernement du Royaume-Uni » ci-dessous pour plus de détails sur les nouvelles exigences et les mesures de transition.
  • Chaque produit doit (au choix) :
    • disposer d’un code-barres valide enregistré et associé au produit, ou
    • bénéficier d’une exemption de code-barres ; ou
    • être déjà inscrit au programme du registre des marques auprès d’Amazon.
    Remarque: Si le fabricant de votre produit ne délivre pas d’EAN ou d’UPC, vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption d’UPC. Si vous êtes le propriétaire de la marque, vous pouvez déposer une demande d’inscription au Registre des marques auprès d’Amazon, afin d’obtenir des GCID uniques pour vos produits.
  • Tous les produits mis en vente pour la première fois au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne le 31 décembre 2020 ou avant doivent être conformes au règlement REACH de l’Union européenne. Les produits mis en vente pour la première fois en GB après le 31 décembre 2020 doivent être conformes à une version modifiée du règlement REACH applicable aux produits chimiques, en vertu de la version amendée REACH etc. (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2019/758. Les produits mis en vente pour la première fois en NI après le 31 décembre 2020 doivent toujours être conformes au règlement REACH de l’Union européenne en vertu du protocole d’Irlande du Nord (voir la section « Irlande du Nord » ci-dessous).
  • Si vous prévoyez de mettre en vente des produits de marque, Amazon se réserve le droit de vous demander, en tant que vendeur, les factures de ces produits afin d’en garantir la qualité lors de l’évaluation de votre demande d’inscription. Si le vendeur ne peut pas fournir la facture au Support Vendeur, Amazon se réserve le droit de refuser la demande d’inscription.
Remarque: Si vous souhaitez vendre des montres contenant des métaux précieux au Royaume-Uni, les réglementations sur les marques d’identification comme les poinçons s’appliquent à tous les produits contenant plus de 1 g d’or, 7,78 g d’argent, 0,5 g de platine ou 1 g de palladium. Pour être vendus au Royaume-Uni, ces produits doivent être poinçonnés. Pour plus d’informations, consultez la page Web http://www.assayoffice.co.uk/our-services (en anglais). Lors du processus d’inscription, le vendeur peut se voir demander le certificat de poinçonnage délivré par l’organisme de contrôle agréé ou « Assay Office ». Si le vendeur ne peut pas fournir ce certificat, Amazon se réserve le droit de refuser la demande d’inscription.

Exigences relatives aux images

Vous trouverez la liste complète de toutes normes d’Amazon relatives aux images de chaque catégorie de produits en consultant les guides de création correspondants. Lisez attentivement le Guide de création de la catégorie Montres , car les images que vous chargez pour la catégorie Montres doivent être conformes à ces normes.

Étapes suivantes

Si vous pouvez satisfaire aux exigences décrites ci-dessus, cliquez sur le bouton permettant de demander une autorisation de vente.

Demande d’autorisation

Irlande du Nord

Notez que différentes règles s’appliqueront en NI à partir du 1er janvier 2021, en vertu du protocole d’Irlande du Nord. En particulier :

  • Vous devez vous assurer que les produits respectent les exigences de l’Union européenne, y compris le règlement REACH.
  • Vous devez vous assurer que l’ECHA a été notifiée, comme l’exigent les règlements REACH et CLP de l’Union européenne.
  • Les entreprises d’Irlande du Nord qui sont actuellement des utilisateurs ou des distributeurs en aval peuvent être soumises à des obligations concernant les produits chimiques vendus en NI depuis la GB.
  • Les entreprises d’Irlande du Nord peuvent également avoir l’obligation d’informer les autorités de la GB si elles mettent des marchandises hautement réglementées sur le marché de la GB.
  • Les « produits d’Irlande du Nord éligibles » pourront être vendus en GB en bénéficiant de droits d’accès libres. Le gouvernement du Royaume-Uni fournit des conseils sur le fonctionnement de cette procédure.

BREXIT : Instructions gouvernementales du Royaume-Uni

Le gouvernement du Royaume-Uni a publié des instructions sur la vente de produits chimiques au Royaume-Uni depuis le 1er janvier 2021, y compris sur REACH et CLP (ainsi que sur les biocides, le consentement préalable en connaissance de cause, les pesticides et les produits phytopharmaceutiques).

Nous vous encourageons à consulter ces instructions (lien ci-dessous), ainsi que toute autre instruction spécifique du gouvernement britannique qui s’applique à votre produit. Consultez un conseiller juridique si vous avez des questions sur la manière dont les lois et réglementations s’appliquent à vos produits à partir du 1 janvier 2021.
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