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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Bijoux

Politiques et exigences relatives aux catégories

Amazon limite l'ajout de nouveaux vendeurs dans certaines catégories afin de garantir un niveau de qualité élevé. Les exigences à remplir pour vendre dans la catégorie Bijoux sont répertoriées ci-dessous. Bien que nos s'appliquent, prenez connaissance des exigences supplémentaires pour cette catégorie.

Remarque: Amazon peut révoquer vos droits de vente dans cette catégorie si vous ne respectez pas ces conditions.

Exigences relatives aux vendeurs

  • Être inscrit en tant que vendeur à un programme Vendre sur Amazon pour professionnels.
  • Disposer d’un stock de plus d’un produit dans cette catégorie.
  • Disposer d’une adresse de retour dans le pays de destination ou proposer la livraison offerte.
  • Être en mesure d’assurer le service client dans la langue du site de vente sur lequel le produit sera vendu.
  • Fournir les documents adéquats (par exemple, des factures valides), ainsi que toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre.

Le contenu ci-dessous vous est fourni à titre d’information et ne peut se substituer à des conseils juridiques. Si vous avez des questions sur les réglementations applicables à votre produit, nous vous encourageons à contacter un conseiller juridique. Ce contenu reflète uniquement la situation à la date de sa rédaction, et les exigences au sein de l’Union européenne et au Royaume-Uni sont susceptibles de changer, notamment à la lumière de l’évolution de la situation en lien avec le Brexit. Pour en savoir plus sur les modifications susceptibles de vous affecter suite à la fin de la période de transition, consultez les directives relatives au Brexit britannique concernant vos produits (voir ci-dessous).

Exigences relatives aux produits

I. Exigences de l’UE

  • Tous les produits doivent être neufs. Aucun produit d’occasion n’est autorisé dans la catégorie Bijoux. La vente de bijoux de seconde main, qu’ils soient d’époque ou anciens, n’est pas autorisée.
  • Tous les produits sans marque de la catégorie Bijoux doivent être mis en vente sur des pages détaillées distinctes créées par les vendeurs. Il est interdit d’associer des produits à des sélections existantes dans la catégorie Bijoux, sauf dans le cas de bijoux de créateurs ou d’accessoires de bijouterie de marque incluant des codes UPC de fabricant. Tous les produits doivent être destinés à être commercialisés dans l’Union européenne et respecter l’ensemble des lois et réglementations de l’Union européenne en vigueur (ainsi que toutes les lois locales applicables).
  • Chaque produit doit répondre à l’un des critères suivants :
    • disposer d’un code-barres valide enregistré et associé au produit, ou
    • bénéficier d’une exemption de code-barres, ou
    • être inscrit au programme du registre des marques
    Remarque: Si le fabricant de votre produit ne délivre pas d’EAN ou d’UPC, vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption d’UPC. Si vous êtes le propriétaire de la marque, vous pouvez déposer une demande d’inscription au Registre des marques auprès d’Amazon, afin d’obtenir des GCID uniques pour vos produits.
  • Tous les produits doivent être conformes au règlement REACH de l’Union européenne.
  • Si vous prévoyez de mettre en vente des produits de marque, Amazon se réserve le droit d’exiger une preuve d’achat de ces produits auprès du vendeur lors de l’examen de la demande, et ce afin de garantir leur qualité. Si le vendeur n’est pas en mesure de fournir de justificatif d’achat au support aux partenaires de vente, Amazon se réserve le droit de rejeter la demande.
  • La législation locale relative au poinçonnage des métaux précieux s’applique et doit être respectée pour vendre des bijoux dans l’Union européenne.
  • Si vous souhaitez vendre des bijoux en France et en Allemagne, notez que le poinçonnage est requis pour tous les articles en métal précieux, à l’exception de ceux contenant moins de 30 g d’argent ou moins de 3 g d’or.

Exigences relatives aux images

Vous trouverez la liste complète des normes d’Amazon en matière d’images spécifiques à la catégorie de votre produit dans le guide de création correspondant. Lisez attentivement le Guide de création de la catégorie Bijoux ; les images que vous chargez pour la catégorie Bijoux doivent en effet être conformes à ces normes.

Si votre compte répond aux critères de base répertoriés ci-dessus, cliquez sur le bouton « Demander une autorisation » en bas de page.

Demander une autorisation

II. Exigences du Royaume-Uni

Exigences relatives au produit

  • Tous les produits doivent être neufs. Aucun produit d’occasion n’est autorisé dans la catégorie Bijoux. La vente de bijoux de seconde main, qu’ils soient d’époque ou anciens, n’est pas autorisée.
  • Tous les produits sans marque de la catégorie Bijoux doivent être mis en vente sur des pages détaillées distinctes, créées par le vendeur. Il est interdit d’associer des produits à des sélections existantes dans la catégorie Bijoux, sauf dans le cas de bijoux de créateurs ou d’accessoires de bijouterie de marque incluant des codes UPC de fabricant.
  • Tous les produits doivent être destinés à être commercialisés au Royaume-Uni et respecter :
    • toutes les lois et réglementations de l’Union européenne (y compris les marques et étiquettes applicables) ainsi que les exigences nationales du Royaume-Uni, si les ont été mis en vente pour la première fois au Royaume-Uni le 31 décembre 2020 ou avant ; ou
    • les lois et réglementations du Royaume-Uni (uniquement), si les produits ont été mis en vente pour la première fois en Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et pays de Galles, « GB ») après le 31 décembre 2020 ; ou
    • les lois et réglementations de l’Union européenne régies par le protocole d’Irlande du Nord si les produits ont été mis en vente pour la première fois en Irlande du Nord (« NI ») après le 31 décembre 2020 (voir la section « Irlande du Nord » ci-dessous).
  • Les produits mis en vente pour la première fois dans l’Union Européenne ou au Royaume-Uni le 31 décembre 2020 ou avant pourront continuer de circuler jusqu’à ce qu’ils arrivent à leur utilisateur final, sans obligation de respecter les modifications qui entrent en vigueur à partir du 1er janvier 2021. Vous pouvez conserver une preuve de la date à laquelle les produits ont été mis en vente pour la première fois au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne en conservant des justificatifs, tels que les contrats de vente, les factures et les documents relatifs à l’expédition des marchandises en vue de leur distribution.
  • Chaque produit doit répondre à l’un des critères suivants :
    • disposer d’un code-barres valide enregistré et associé au produit, ou
    • bénéficier d’une exemption de code-barres, ou
    • être inscrit au programme du registre des marques
    Remarque: Si le fabricant de votre produit ne délivre pas d’EAN ou d’UPC, vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption d’UPC. Si vous êtes le propriétaire de la marque, vous pouvez déposer une demande d’inscription au Registre des marques auprès d’Amazon, afin d’obtenir des GCID uniques pour vos produits.
  • Tous les produits mis en vente pour la première fois au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne le 31 décembre 2020 ou avant doivent être conformes au règlement REACH de l’Union européenne. Les produits mis en vente pour la première fois en GB après le 31 décembre 2020 doivent être conformes à une version modifiée du règlement REACH applicable aux produits chimiques, en vertu de la version amendée REACH etc. (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2019/758. Les produits mis en vente pour la première fois en NI après le 31 décembre 2020 doivent toujours être conformes au règlement REACH de l’Union européenne en vertu du protocole d’Irlande du Nord (voir la section « Irlande du Nord » ci-dessous).
  • Si vous prévoyez de mettre en vente des produits de marque, Amazon se réserve le droit d’exiger une preuve d’achat de ces produits auprès du vendeur lors de l’examen de la demande, et ce afin de garantir leur qualité. Si le vendeur n’est pas en mesure de fournir de justificatif d’achat au support aux partenaires de vente, Amazon se réserve le droit de rejeter la demande.
  • La législation locale relative au poinçonnage des métaux précieux s’applique et doit être respectée afin de vendre des bijoux au Royaume-Uni. Les produits contenant un certain poids de métaux précieux doivent être poinçonnés pour pouvoir être vendus au Royaume-Uni : plus de 1 g pour l’or, 7,78 g pour l’argent, 0,5 g pour le platine et 1 g pour le palladium. Pour en savoir plus, consultez la page www.assayoffice.co.uk/our-services. Lors de l’examen de la demande, il se peut que l’on vous demande de fournir un certificat de poinçonnage émis par le bureau de contrôle. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir le certificat requis, Amazon se réserve le droit de rejeter la demande.

Exigences relatives aux images

Vous trouverez la liste complète de toutes les normes Amazon relatives aux images et spécifiques à chaque catégorie de produits en consultant le guide de création correspondant. Lisez attentivement le guide de création de la catégorie Bijoux, les images que vous chargez pour la catégorie Bijoux devant être conformes à ces normes.

Étape suivante : Demande d’autorisation

Irlande du Nord

Notez que différentes règles s’appliqueront en NI à partir du 1er janvier 2021, en vertu du protocole d’Irlande du Nord. En particulier :

  • Vous devez vous assurer que les produits respectent les exigences de l’Union européenne, y compris le règlement REACH.
  • Vous devez vous assurer que l’ECHA a été notifiée, comme l’exigent les règlements REACH et CLP de l’Union européenne.
  • Les entreprises d’Irlande du Nord qui sont actuellement des utilisateurs ou des distributeurs en aval peuvent être soumises à des obligations concernant les produits chimiques vendus en NI depuis la GB.
  • Les entreprises d’Irlande du Nord peuvent également avoir l’obligation d’informer les autorités de la GB si elles mettent des marchandises hautement réglementées sur le marché de la GB.
  • Les « produits d’Irlande du Nord éligibles » pourront être vendus en GB en bénéficiant de droits d’accès libres. Le gouvernement du Royaume-Uni fournit des directives concernant le fonctionnement de cette procédure.

BREXIT : Directives gouvernementales du Royaume-Uni

Le gouvernement du Royaume-Uni a publié des directives sur la vente de produits en GB et en NI après le Brexit. Ces directives fournissent des informations à l’attention des fabricants, importateurs et distributeurs sur les exigences de conformité à respecter à compter du 1er janvier 2021, en précisant notamment :

  • si vous devez modifier votre évaluation de conformité ;
  • quand et comment utiliser le marquage UKCA ;
  • les exigences en matière de documentation technique et de déclaration de conformité spécifique pour les produits vendus en GB ;
  • la désignation d’un représentant autorisé ou d’une personne responsable au Royaume-Uni ;
  • si vos responsabilités légales vont changer suite à Brexit ;
  • si vous devez fournir des informations sur l’importateur GB, ainsi que les méthodes pour le faire (y compris les modalités de transition en vigueur jusqu’à la fin de l’année 2022) ;
  • comment gérer le stock existant ;
  • les documents requis pour prouver que des produits ont été mis en vente au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne avant la fin de la période de transition ; et
  • les règles spécifiques applicables à la vente de produits en NI

Nous vous encourageons à consulter ces directives (lien ci-dessous), ainsi que toute autre instruction spécifique du gouvernement du Royaume-Uni applicable à votre produit. Pour toute question sur la manière dont ces lois et directives s’appliqueront à votre produit à partir du 1er janvier 2021, consultez votre conseiller juridique.

Les directives relatives au Brexit sont disponibles ici :

GB :

NI :

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