Les matières dangereuses sont des substances ou des matériaux susceptibles de présenter un risque pendant leur stockage, leur manutention ou leur transport, car ils contiennent des substances inflammables, sous pression, corrosives ou autrement dangereuses. Pour éviter tout risque potentiel pour la santé et la sécurité, Amazon recueille des informations sur les matières dangereuses contenues dans les produits vendus sur Amazon.
Gardez à l’esprit que le terme « matières dangereuses » fait également référence à certains produits de consommation, tels que les ordinateurs portables, les smartphones, les produits d’entretien ménager, les peintures en bombe et les produits cosmétiques. Vous trouverez une liste des produits pouvant être réglementés en tant que matières dangereuses en bas de cette page.
Les matières dangereuses sont divisées en neuf catégories en fonction de caractéristiques spécifiques (voir les sections ci-dessous). Certaines classes ou divisions au sein de ces classes sont interdites dans le cadre du service Expédié par Amazon.
Sur cette page, vous découvrirez les éléments suivants :
Consultez la page Documentation et informations requises concernant les matières dangereuses pour plus d’informations.
En tant que vendeur sur Amazon, vous devez vous assurer que vos produits sont conformes à toutes les réglementations relatives aux matières dangereuses. Les matières dangereuses suivantes peuvent être vendues via le service Expédié par Amazon :
Classe | Division | Nom | Étiquette | Numéro ONU | Description du produit | Exemples |
---|---|---|---|---|---|---|
9 | - | Substances dangereuses diverses |
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ONU3480 ONU3481 ONU3090 ONU3091 | Piles et batteries au lithium | Batteries de secours, appareils photo, téléphones portables, chargeurs de batteries |
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ONU2807 | Matériaux magnétiques | Haut-parleurs, écouteurs, luxmètres, autocollants magnétiques, petits outils, jouets. |
Nous proposons également le programme des matières dangereuses du service Expédié par Amazon, qui permet aux vendeurs participants de vendre des types supplémentaires de matières dangereuses.
Pour rejoindre la liste d’attente du Royaume-Uni et de l’Union européenne pour ce programme, procédez comme suit :
Si vous possédez du stock reclassé en tant que matières dangereuses entreposé dans un centre de distribution Amazon, vous serez automatiquement ajouté à la liste d’attente. Une fois sur la liste d’attente, vous serez prévenu lorsqu’une opportunité de participation au programme se présentera.
Si vous êtes inscrit au programme des matières dangereuses, vous pouvez envoyer d’autres matières dangereuses uniquement si elles remplissent les conditions suivantes :
Certaines classes de matières dangereuses, même en quantités limitées, seront rejetées par Amazon. Les produits peuvent non seulement être réglementés par la loi, mais également interdits par le service Expédié par Amazon. Pour plus d’informations sur les lois et réglementations locales et nationales, consultez les sections Produits qui ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon et Réglementations et normes relatives au transport de matières dangereuses ci-dessous.
Les produits de ces classes peuvent être vendus via le service Expédié par Amazon en quantités limitées uniquement :
Classe | Division | Nom | Étiquette de transport | Pictogramme de danger |
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2 | 2.1 | Gaz inflammables |
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2.2 | Gaz non inflammables et non toxiques |
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3 | - | Liquides inflammables |
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4 | 4.1 | Solides inflammables |
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5 | 5.1 | Oxydants |
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5.2 | Peroxydes organiques |
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8 | - | Matières corrosives |
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9 | - | Substances dangereuses diverses |
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Les classes ou divisions suivantes sont interdites dans le cadre du service Expédié par Amazon :
Classe | Division | Nom | Étiquette de transport | Pictogramme de danger |
---|---|---|---|---|
1 | - | Substances explosives |
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2 | 2.3 | Gaz toxiques |
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4 | 4.2 | Substances sujettes à l’auto-inflammation |
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4.3 | Substances dangereuses lorsqu’elles sont humides ou mouillées |
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6 | 6.1 | Substances toxiques |
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6.2 | Matières infectieuses |
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7 | - | Matériaux radioactifs |
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Toute étiquette ou phrase d’avertissement figurant sur l’emballage d’un produit signifie qu’il peut être réglementé en tant que matière dangereuse. Certaines matières dangereuses ne nécessitent pas d’étiquettes ni de phrases d’avertissement (par exemple, les produits cosmétiques ou les haut-parleurs contenant des composants magnétiques). L’absence d’étiquettes ou d’avertissements ne signifie pas pour autant qu’il ne s’agit pas de matières dangereuses.
Si vous pensez que votre produit peut être réglementé en tant que matière dangereuse, renseignez-vous auprès du fabricant ou de votre fournisseur. Le fabricant est tenu de fournir une fiche de sécurité (FDS) pour tous les produits réglementés. Vous devez ensuite charger cette FDS dans Gérer la classification des matières dangereuses.
Une fois votre fiche de sécurité chargée, Amazon la vérifiera et classera votre produit en conséquence, si les informations fournies sont complètes et exactes. Pour plus d’informations, consultez les pages Procédure d’évaluation des matières dangereuses et Documentation et informations requises concernant les matières dangereuses.
Pour plus d’informations, consultez les sites Web suivants :
Selon l’endroit où vous vous trouvez, les réglementations de l’Union européenne et d’autres lois ou réglementations locales et nationales peuvent s’appliquer.
Au Royaume-Uni et aux États-Unis, les matières dangereuses sont soumises aux réglementations et normes suivantes :
Les matières dangereuses que vous nous envoyées doivent respecter l’ensemble des règlements en vigueur afin de garantir qu’elles seront stockées, transportées, traitées et étiquetées correctement et en toute sécurité. Tout non-respect expose les employés, les transporteurs et les clients à des risques potentiels pour la santé et la sécurité.
Pour vendre des matières dangereuses via le service Expédié par Amazon, vous devez ce qui suit :
Lorsque vous expédiez du stock à Amazon, vous confirmez que tous les produits sont conformes à l’ensemble des dispositions légales et que les informations fournies sont complètes, correctes et à jour.
Si vous fournissez des informations incomplètes ou incorrectes, la vente de vos produits risque d’être bloquée. Des mesures correctives peuvent également être nécessaires, sans quoi vous risquez de perdre vos droits de vente sur Amazon. Les produits identifiés comme étant des matières dangereuses non expédiables lors de leur réception dans un centre de distribution seront détruits à vos frais.
Ces catégories de produits ne répertorient pas toutes les matières dangereuses potentielles. Cependant, elles offrent des exemples utiles de matières dangereuses susceptibles de figurer dans vos offres.
Utilisez l’outil Rechercher un ASIN ci-dessus pour vérifier si un ASIN Expédié par Amazon spécifique est classé en tant que matière dangereuse.
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