Toujours imposable selon le taux standard (A_GEN_STANDARD)

À quels produits ce code est-il associé ?

Ce code est applicable aux articles soumis de manière permanente au taux fiscal standard, quelle que soit la juridiction.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal est généralement appliqué sont des produits généraux non concernés par des codes fiscaux plus spécifiques. Ces articles regroupent notamment :

Calendriers
Agendas et carnets
Produits électroniques
Bijoux
Appareils photo et caméras
Cuisine et maison
Papeterie
Fournitures scolaires et de bureau
Ordinateurs personnels et articles sans-fil
Cosmétiques et soins de beauté
Auto et moto

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Les articles auxquels ce code fiscal ne s’applique pas sont inclus dans d’autres catégories de code fiscal :

Livres imprimés et livres audio
Vêtements pour bébés et enfants
Articles de sport
Produits alimentaires
Accessoires nature et loisirs
Santé, beauté et soin du corps

Règles d’imposition applicables aux produits
Pays	Code pays	Taux TVA
Autriche	AT	S
Belgique	BE	S
Bulgarie	BG	S
Croatie	HR	S
Chypre	CY	S
République tchèque	CZ	S
Danemark	DK	S
Estonie	EE	S
Finlande	FI	S
France	FR	S
Allemagne	DE	S
Grèce	GR	S
Hongrie	HU	S
Irlande	IE	S
Italie	IT	S
Lettonie	LV	S
Lituanie	LT	S
Luxembourg	LU	S
Malte	MT	S
Pays-Bas	NL	S
Pologne	PL	S
Portugal	PT	S
Roumanie	RO	S
Slovaquie	SK	S
Slovénie	SI	S
Espagne	ES	S
Suède	SE	S
Royaume-Uni	GB	S

Légende
S	Standard Taux
R	Taux réduit 1
R²	Taux réduit 2
SR	Taux très réduit
Z	Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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