Bienvenue dans le manuel en ligne du programme Services de TVA sur Amazon. Sur cette page, vous trouverez les informations suivantes :
Commencer à utiliser le programme Services de TVA par Amazon | Découvrez comment vous inscrire et fournir des documents |
Tout savoir sur le programme Services de TVA sur Amazon | Suivez un cours accéléré sur le programme Services de TVA sur Amazon |
Fournir des données | Découvrez les différents types de rapports disponibles |
Corriger les erreurs présentes dans le rapport de TVA supplémentaire | Découvrez les différents types d'erreurs et les procédures de correction |
Situations dans lesquelles les déclarations fiscales et de TVA mensuelles ne sont pas à compléter | Découvrez les situations dans lesquelles vous ne devez pas compléter de retour de TVA ou de déclaration fiscale pour un pays |
Vous avez oublié de fournir les données avant la date limite | Découvrez la fenêtre de préparation des déclarations fiscales avant la date limite afin de fournir les données nécessaires pour vos déclarations de TVA |
Types de déclarations fiscales de TVA et préparation | Découvrez les différentes déclarations fiscales de TVA et les étapes à suivre pour les préparer |
Procéder aux paiements de la TVA | Découvrez les procédures et les délais spécifiques à chaque pays pour effectuer vos paiements de TVA |
Sanctions prévues par l'administration fiscale | Découvrez les motifs des sanctions, les montants des sanctions et les taux d'intérêt |
Mise à jour de l'abonnement | Apprenez comment mettre à jour votre abonnement aux Services de TVA sur Amazon pour un pays, vous désinscrire des Services de TVA sur Amazon et désinscrire votre numéro d'immatriculation à la TVA du registre |