Aliments biologiques, alimentation biologique et aliments biologiques pour animaux de compagnie

Amazon limite l’ajout de nouveaux vendeurs dans certaines catégories de produits afin de garantir un niveau de qualité élevé et de permettre aux clients d’effectuer leurs achats en toute confiance auprès de tous les vendeurs sur Amazon. Pour vendre des produits d’alimentation biologiques, vous devrez respecter les conditions ci-dessous. Bien que nos instructions de vente s’appliquent pour l’ensemble du site, prenez connaissance des exigences supplémentaires pour ce type de produit.

Ce matériel vous est fourni à titre d’information et vous ne devez pas le considérer comme un substitut aux conseils juridiques. Nous vous encourageons à contacter un conseiller juridique si vous avez des questions sur les réglementations régissant votre produit. Ce matériel reflète uniquement la position à la date de la rédaction, et les exigences au sein de l’Union Européenne et au Royaume-Uni sont susceptibles de changer, notamment à la lumière de l’évolution de la position vis-à-vis du Brexit. Pour en savoir plus sur les modifications susceptibles de vous affecter suite à la fin de la période de transition, consultez les conseils relatifs au Brexit sur vos produits (si disponibles).

I. Exigences de l’UE

Exigences devant être respectées par les vendeurs

Vous devez fournir les documents appropriés (par exemple des factures valides), ainsi que toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre.
Votre société doit être physiquement présente sur le territoire de l’UE.
Vos produits doivent être expédiés à Amazon (Expédié par Amazon) ou au client (Expédié par le vendeur) depuis le territoire de l’UE.
Votre société doit être certifiée sous son propre nom conformément aux réglementations européennes 834/2007 et 889/2008 telles que modifiées. Vous devez envoyer votre certificat à l’adresse e-mail ci-dessous.
Les détails de votre certification doivent être donnés sur votre page Seller Central ( Paramètres > Vos informations & politiques > À propos du vendeur ) en suivant le modèle fourni ci-dessous :
[Votre nom commercial tel qu’il figure sur votre certificat] a reçu une certification de [nom de l’organisme de contrôle qui a émis le certificat,] ([code de l’organisme de contrôle]) l’autorisant à vendre des aliments biologiques. Notre certificat est disponible auprès de l’organisme de contrôle, sous la référence [numéro unique du certificat].

Toute information manquante, incorrecte ou incomplète peut entraîner la suspension de vos offres ou de votre compte. Pour en savoir plus, contactez l’un des organismes de contrôle validé par l’autorité compétente de votre État. Les coordonnées, y compris les codes des organismes de contrôle, sont disponibles ici.

Exemption de certificat

Dans certains pays européens et dans des circonstances très particulières uniquement, certaines entreprises peuvent être exonérées de certification. Si tel est le cas, obtenez une confirmation écrite de l’un des organismes de contrôle habilités à effectuer ce type de déclaration. La liste des organismes de contrôle habilités est disponible sur le site Web d’Europa OFIS. La déclaration doit clairement faire mention de la vente en ligne de produits alimentaires, via les entrepôts pour les vendeurs Expédié par Amazon ou via un site Web tiers pour les vendeurs Expédié par le vendeur. Amazon n’accepte pas les déclarations des organismes non répertoriés dans la liste ci-dessus.

Modèle suggéré : [Nom de l’organisme de contrôle] confirme que [votre nom commercial] ne nécessite pas de certification selon les normes CE 834/2007 et CE 889/2008 lorsque [cette entreprise expédie de la nourriture bio à Amazon] [cette entreprise met en vente de la nourriture bio sur les sites Web d’Amazon].

Pour les vendeurs établis en Espagne uniquement : si votre entreprise est enregistrée en Espagne et que vous ne fabriquez ou ne détenez pas la marque du produit d’une autre manière, Amazon ne vous demande pas de preuve de certification jusqu’à nouvel ordre*. Au lieu de cela, envoyez-nous une capture d’écran du (site Web de l’AESAN) prouvant que vous êtes enregistré en tant qu’entreprise du secteur alimentaire en Espagne et confirmez par écrit que vous détenez et respectez les certificats des aliments biologiques que vous mettez en vente sur Amazon.

* Si vous détenez un certificat bio sous votre nom, vous pouvez toujours le fournir si vous le voulez en complément de votre inscription comme entreprise du secteur alimentaire.

Exigences en matière de certificat

Le nom commercial inscrit sur le certificat doit être le même que celui sous lequel vous vous êtes enregistré sur Amazon. Si le nom est différent, vous devez fournir une explication valable (par exemple, le certificat est au nom de votre marque et non à votre nom commercial).
L’adresse professionnelle inscrite sur le certificat doit être la même que celle sous laquelle vous vous êtes enregistré sur Amazon. L’adresse doit être située sur le territoire de l’Union européenne.
La catégorie de produits ou les types de produits répertoriés sur votre certificat doivent correspondre à ceux que vous souhaitez vendre sur Amazon.
Le numéro de l’organisme de contrôle et son adresse doivent apparaître.
Le certificat doit être en cours de validité.
Après votre première autorisation et avant que votre certificat n’expire, vous devez soumettre votre nouveau certificat à Amazon.

Exigences relatives aux produits

Vous devez vendre des produits neufs.
Tous les produits doivent être prévus pour la commercialisation au sein de l’Union européenne et respecter l’ensemble de ses lois et réglementations en vigueur (ou celles en vigueur dans le pays concerné).
Pour chaque produit, un code-barres (identifiant du produit) valide doit être enregistré et associé au produit.
Remarque: Si le fabricant de votre produit ne fournit pas d’identifiants de produit (EAN, UPC ou JAN), vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption. Si vous êtes le propriétaire de la marque, déposez une demande d’inscription au registre des marques auprès d’Amazon pour obtenir des GCID uniques pour vos produits.
Les produits doivent porter tous les marquages biologiques applicables.
L’attribut de l’ASIN « item_name » doit inclure l’un des mots légalement prescrits pour décrire des aliments biologiques (annexe de CE 834/2007), dans la langue du site Web sur lequel apparaît votre offre.
Les attributs ASIN suivants doivent être définis comme suit :
- contains_food_or_beverage = true
- speciality = Organic
Les marquages de certification de l’ASIN doivent être visibles et lisibles sur la page détaillée sous forme de texte ou d’une image du produit.
Les pages détaillées doivent correspondre exactement aux informations figurant sur l’emballage. Toute référence au statut « biologique » du produit doit être reflétée dans le texte et la description de l’ASIN.

Demande d’autorisation

Si vous remplissez toutes les conditions indiquées ci-dessus, demandez une autorisation en envoyant votre certificat par e-mail à organic-certificate-approvals@amazon.co.uk. Dans votre demande, fournissez le lien vers votre boutique, le nom de votre entreprise et, si vous le connaissez, votre ID vendeur. En envoyant cette demande, vous confirmez avoir lu et compris les exigences énumérées ci-dessus et souhaiter demander l’autorisation de vendre des aliments biologiques. Nous vous contacterons peut-être pour vous demander des informations supplémentaires une fois que vous aurez effectué votre demande.

II. Exigences pour le Royaume-Uni

Pour les produits mis en vente au Royaume-Uni au plus tard le 31 décembre 2020, vous devez répondre aux critères suivants.

Exigences relatives aux vendeurs :

Vous devez fournir les documents appropriés (par exemple des factures valides), ainsi que toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre.
Votre société doit être physiquement présente sur le territoire de l’UE.
Vos produits doivent être expédiés à Amazon (Expédié par Amazon) ou au client (Expédié par le vendeur) depuis le territoire de l’UE.
Votre société doit être certifiée sous son propre nom conformément aux réglementations européennes 834/2007 et 889/2008 telles que modifiées. Vous devez envoyer votre certificat à l’adresse e-mail ci-dessous.
Les détails de votre certification doivent être donnés sur votre page Seller Central ( Paramètres > Vos informations & politiques > À propos du vendeur ) en suivant le modèle fourni ci-dessous :
[Votre nom commercial tel qu’il figure sur votre certificat] a reçu une certification de [nom de l’organisme de contrôle qui a émis le certificat,] ([code de l’organisme de contrôle]) l’autorisant à vendre des aliments biologiques. Notre certificat est disponible auprès de l’organisme de contrôle, sous la référence [numéro unique du certificat].

Toute information manquante, incorrecte ou incomplète peut entraîner la suspension de vos offres ou de votre compte. Pour en savoir plus, veuillez contacter l’un des organismes de contrôle désigné par l’autorité compétente de votre État. Les coordonnées, y compris les codes des organismes de contrôle, sont disponibles ici.

Exemption de certificat

Exigences de certification

Le nom commercial inscrit sur le certificat doit être le même que celui sous lequel vous vous êtes enregistré sur Amazon. Si le nom est différent, vous devez fournir une explication valable (par exemple, le certificat est au nom de votre marque et non à votre nom commercial).
L’adresse professionnelle inscrite sur le certificat doit être la même que celle sous laquelle vous vous êtes enregistré sur Amazon. L’adresse doit être située sur le territoire de l’Union européenne.
La catégorie de produits ou les types de produits répertoriés sur votre certificat doivent correspondre à ceux que vous souhaitez vendre sur Amazon.
Le numéro de l’organisme de contrôle et son adresse doivent apparaître.
Le certificat doit être en cours de validité.
Après votre première autorisation et avant que votre certificat n’expire, vous devez soumettre votre nouveau certificat à Amazon.

Exigences relatives aux produits

Les produits que vous vendez doivent être neufs.
Tous les produits doivent être prévus pour la commercialisation au sein de l’Union européenne et respecter l’ensemble de ses lois et réglementations en vigueur (ou celles en vigueur dans le pays concerné).
Pour chaque produit, un code-barres (identifiant du produit) valide doit être enregistré et associé au produit.
Remarque: Si le fabricant de votre produit ne fournit pas d’identifiants de produit (EAN, UPC ou JAN), vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption. Si vous êtes le propriétaire de la marque, déposez une demande d’inscription au registre des marques auprès d’Amazon pour obtenir des GCID uniques pour vos produits.
Les produits doivent porter tous les marquages biologiques applicables.
L’attribut de l’ASIN « item_name » doit inclure l’un des mots légalement prescrits pour décrire des aliments biologiques (annexe de CE 834/2007), dans la langue du site Web sur lequel apparaît votre offre. Les attributs ASIN suivants doivent être définis comme suit :
- contains_food_or_beverage = true
- speciality = Organic
Les marquages de certification de l’ASIN doivent être visibles et lisibles sur la page détaillée sous forme de texte ou d’une image du produit.
Les pages détaillées doivent correspondre exactement aux informations figurant sur l’emballage. Toute référence au statut « biologique » du produit doit être reflétée dans le texte et la description de l’ASIN.

Pour les produits rendus disponibles pour la première fois au Royaume-Uni après le 31 décembre 2020, des règles différentes s’appliquent dans : (1) Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles) (« GB ») ; et (2) Irlande du Nord (« NI »)

En GB, vous devez répondre aux critères suivants.

Exigences relatives aux vendeurs

Vous devez fournir les documents appropriés (par exemple, des factures valides) ainsi que toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre.
Votre société doit être physiquement présente sur le territoire de l’UE.
Vos produits doivent être expédiés à Amazon (Expédié par Amazon) ou au client (Expédié par le vendeur) depuis le territoire de l’UE.
Votre entreprise doit être certifiée en son nom par un organisme de certification habilité à certifier des marchandises au Royaume-Uni. Vous devez envoyer votre certificat à l’adresse e-mail ci-dessous.
Les détails de votre certification doivent être donnés sur votre page Seller Central ( Paramètres > Vos informations & politiques > À propos du vendeur ) en suivant le modèle fourni ci-dessous :
[Votre nom commercial tel qu’il figure sur votre certificat] a reçu une certification de [nom de l’organisme de contrôle qui a émis le certificat,] ([code de l’organisme de contrôle]) l’autorisant à vendre des aliments biologiques. Notre certificat est disponible auprès de l’organisme de contrôle, sous la référence [numéro unique du certificat]

Toute information manquante, incorrecte ou incomplète peut entraîner la suspension de vos offres ou de votre compte. Pour plus d’informations, contactez l’un des organismes de contrôle qui a été désigné par le gouvernement du Royaume-Uni. Les coordonnées, y compris les codes des organismes de contrôle, sont disponibles ici.

Exigences de certification

Le nom commercial inscrit sur le certificat doit être le même que celui sous lequel vous vous êtes enregistré sur Amazon. Si le nom est différent, vous devez fournir une explication valable (par exemple, le certificat est au nom de votre marque et non à votre nom commercial).
L’adresse professionnelle inscrite sur le certificat doit être la même que celle sous laquelle vous vous êtes enregistré sur Amazon. L’adresse doit être située sur le territoire de l’Union européenne.
La catégorie de produits ou les types de produits répertoriés sur votre certificat doivent correspondre à ceux que vous souhaitez vendre sur Amazon.
Le numéro de l’organisme de contrôle et son adresse doivent apparaître.
Le certificat doit être en cours de validité.
Après votre première autorisation et avant que votre certificat n’expire, vous devez soumettre votre nouveau certificat à Amazon.

Exigences relatives aux produits

Les produits que vous vendez doivent être neufs.
Tous les produits doivent être destinés à la vente en GB et respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur au Royaume-Uni.
Si le produit est importé en GB, il doit disposer d’un certificat d’inspection.
Remarque: Si le fabricant de votre produit ne fournit pas d’identifiants de produit (EAN, UPC ou JAN), vous pouvez contacter le support aux partenaires de vente pour demander une exemption. Si vous êtes le propriétaire de la marque, déposez une demande d’inscription au registre des marques auprès d’Amazon pour obtenir des GCID uniques pour vos produits.
Les produits doivent porter tous les marquages biologiques applicables. Notez que vous ne devez utiliser le logo bio de l’UE pour les produits GB que si votre organisme de contrôle de l’UE est autorisé par l’UE à certifier des marchandises britanniques en vue d’une exportation vers l’UE ou si le Royaume-Uni et l’UE ont accepté de reconnaître les normes respectives.
L’attribut de l’ASIN « item_name » doit inclure l’un des mots légalement prescrits pour décrire des aliments biologiques (annexe de CE 834/2007), dans la langue du site Web sur lequel apparaît votre offre.
Les attributs ASIN suivants doivent être définis comme suit :
- contains_food_or_beverage = true
- speciality = Organic
Les marquages de certification de l’ASIN doivent être visibles et lisibles sur la page détaillée sous forme de texte ou d’une image du produit.
Les pages détaillées doivent correspondre exactement aux informations figurant sur l’emballage. Toute référence au statut « biologique » du produit doit être reflétée dans le texte et la description de l’ASIN.

Pour chaque produit, un code-barres (identifiant du produit) valide doit être enregistré et associé au produit.

Demande d’autorisation

Irlande du Nord

Notez que différentes règles s’appliqueront en NI à partir du 1er janvier 2021, en vertu du protocole d’Irlande du Nord. En particulier :

Vous devez vous assurer que les produits vendus en NI respectent les exigences de l’Union européenne, consultez la section I. Exigences de l’Union européenne. Vous devez suivre la procédure d’autorisation décrite ci-dessus dans la section des exigences de l’UE pour les produits NI.
Si vous transmettez vos marchandises de NI en GB, vous n’aurez pas besoin d’un certificat d’inspection.

BREXIT : Instructions du gouvernement du UK

Le gouvernement du UK a publié des conseils sur la vente de produits en GB et en NI. Ces instructions fournissent des informations à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs sur les exigences de conformité à compter du 1er janvier 2021, notamment :

la nomination d’un représentant autorisé ou d’une personne responsable au Royaume-Uni ;
si vos responsabilités légales vont changer à la suite du Brexit ;
si vous devez fournir des informations sur l’importateur en Grande-Bretagne et des méthodes pour ce faire (y compris les modalités de transition applicables jusqu’à la fin de l’année 2022) ;
comment gérer le stock existant ;
les preuves documentaires requises pour prouver que des produits ont été placés au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne avant la fin de la période de transition ; et
les règles spécifiques à la vente de produits en NI.

Nous vous encourageons à consulter ces instructions (lien ci-dessous), ainsi que toute autre instruction spécifique du gouvernement britannique qui s’applique à votre produit. Consultez un conseiller juridique si vous avez des questions sur la manière dont les lois et réglementations s’appliquent à vos produits à partir du 1 janvier 2021.

Les conseils Brexit susmentionnés sont disponibles ici :

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