Les produits et les matières dangereuses (Hazmat) soumis à des restrictions nécessitent des permis ou autorisations supplémentaires pour l’importation via Amazon Global Logistics et Expédié par Amazon dans son ensemble.
Les produits soumis à des restrictions sont notamment les suivants :
Assurez-vous de consulter les pages ci-dessous avant de mettre en vente un produit (veuillez noter que les exemples fournis sur ces pages n’incluent pas tous les produits soumis à des restrictions ou interdits) :
Produits interdits dans le cadre du programme Expédié par Amazon
Stock Expédié par Amazon avec date de péremption
Stock Expédié par Amazon susceptible de fondre
Commission européenne – Fiscalité et union douanière
Nous vous encourageons à contacter votre conseiller juridique si vous avez des questions sur les lois et réglementations applicables à vos produits. Même lorsqu’un article est cité dans les exemples d’offres autorisées, l’ensemble des produits et des offres doit être conforme aux lois en vigueur. Pour plus d’informations, consultez la page Produits soumis à des restrictions.
Les matières dangereuses sont des substances ou des matériaux réglementés susceptibles de présenter un risque pendant leur stockage, leur manutention ou leur transport, car ils contiennent des substances inflammables, sous pression, corrosives ou autrement dangereuses. Le terme « matières dangereuses » fait également référence à certains produits de consommation, tels que les ordinateurs portables, les smartphones, les produits d’entretien ménager, les peintures en bombe et les produits cosmétiques.
Amazon Global Logistics interdit toutes les matières dangereuses, à l’exception des piles ou batteries au lithium de section II :
Veuillez noter que les piles ou batteries au lithium ion (UN3480) et les batteries au lithium métal (UN3090) autonomes sont interdites. Amazon se réserve également le droit de refuser certains produits, même s’ils appartiennent aux catégories ci-dessus. Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux piles et batteries au lithium ou aux produits expédiés avec des piles ou batteries au lithium.
Les étiquettes et marques de transport suivantes sont requises pour le fret aérien et maritime d’Amazon Global Logistics :
Classe | Division | Nom | Marque de transport |
---|---|---|---|
9 | - | Piles ou batteries au lithium ion concernées par la section II fournies dans l’équipement ou avec celui-ci |
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9 | - | Piles ou batteries au lithium métal concernées par la section II fournies dans l’équipement ou avec celui-ci |
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Certains produits considérés comme matières dangereuses ne nécessitent pas d’étiquettes ni de messages d’avertissement (par exemple, les produits cosmétiques ou les haut-parleurs contenant des composants magnétiques). Un produit sans étiquette ni avertissement peut toutefois être classé et réglementé en tant que matière dangereuse.
Pour plus d’informations, consultez le guide d’identification des matières dangereuses, les informations et la documentation requises ainsi que la procédure d’évaluation.
Si vous pensez que votre produit peut être réglementé en tant que matière dangereuse, renseignez-vous auprès du fabricant ou de votre fournisseur. Consultez les pages suivantes pour obtenir davantage d’informations :
Selon le lieu où vous vous trouvez, d’autres réglementations locales ou nationales peuvent également s’appliquer :