Programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon

En participant au programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon, vous pouvez bénéficier de la gratuité des frais de stockage mensuels, des prélèvements et du traitement des retours pour les ASIN éligibles nouvellement traités via le service Expédié par Amazon que vous créez pour la boutique Amazon du Royaume-Uni. Si vous êtes un vendeur inscrit au registre des marques, vous pouvez bénéficier d’une remise mensuelle de 5 % sur vos ventes d’ASIN parents de marque nouvellement traités par le service Expédié par Amazon éligibles.

Si vous êtes un vendeur Expédié par Amazon existant, vous devez vous inscrire au programme pour y participer. Une fois inscrit, nous déterminerons si vous êtes éligible à l’exonération de frais en fonction des critères d’éligibilité ci-dessous. Si vous êtes un nouveau vendeur, que vous avez mis en vente votre premier ASIN disponible à la vente et que vous avez commencé à utiliser le service Expédié par Amazon en 2022, vous serez automatiquement inscrit au programme.

En participant au programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon, vous acceptez les conditions générales ci-dessous.

Une fois inscrit, vous aurez accès au tableau de bord du programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon, qui vous permettra de consulter votre utilisation du programme.

• Remise de 5 % sur les ventes des vendeurs inscrits au registre des marques : Une remise mensuelle de 5 % sur les ventes d’ASIN parents nouveaux sur Expédié par Amazon éligibles sera accordée aux propriétaires de marque qui complètent le Registre des marques . La remise sera appliquée aux tarifs d’expédition et sera éligible à la nouvelle sélection de produits de marque suivante : jusqu’à 30 unités pour les articles surdimensionnés éligibles, jusqu’à 50 unités pour les articles de taille standard pendant 90 jours et jusqu’à 100 unités pour les articles des catégories Vêtements et Chaussures et Sacs pendant 120 jours pour les ASIN parents nouveaux sur Expédié par Amazon éligibles.
• Limité aux ASIN parents nouvellement traités par le service Expédié par Amazon : une fois inscrit au programme, vous pouvez utiliser l’exonération de frais pour un nombre illimité d’ASIN parents nouveaux sur Expédié par Amazon que vous créez pour la boutique Amazon du Royaume-Uni.
• Stockage mensuel gratuit et prélèvements gratuits pour les ASIN de taille standard : pas de frais de stockage mensuels pour les 50 premières unités de chaque nouvel ASIN parent pendant les 90 jours suivant la réception de la première unité dans un centre de distribution. Vous pouvez prélever tout ou partie de ces 50 premières unités dans un délai de 180 jours après la date de première réception du stock, sans frais de prélèvement.
• Stockage mensuel et prélèvements gratuits pour les ASIN surdimensionnés : pas de frais de stockage mensuels pour les 30 premières unités de chaque nouvel ASIN parent pendant les 90 jours suivant la réception de la première unité dans un centre de distribution. Vous pouvez prélever tout ou partie de ces 30 premières unités dans un délai de 180 jours après la date de première réception du stock sans frais de prélèvement.
• Avantages supplémentaires pour les vêtements, les chaussures et les sacs à main : pas de frais de stockage mensuels pour les 100 premières unités de chaque nouvel ASIN parent de taille standard pendant 120 jours après la réception de la première unité dans un centre de distribution. Vous pouvez prélever ces 100 premières unités dans les 180 jours suivant la date de première réception du stock, sans frais de prélèvement. Nous ne facturerons pas de frais de traitement des retours pour un maximum de 20 unités de chaque ASIN parent de taille standard. Les articles retournés doivent être reçus dans un centre de distribution dans les 180 jours après la date de première réception du stock.
• Inscription à l’international : vous ne devrez vous inscrire qu’une seule fois. Les avantages du programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon seront automatiquement appliqués dans chaque boutique Amazon sur laquelle vous disposez d’un compte actif, déterminé en fonction de votre MCID et de votre e-mail, et pour laquelle vous avez envoyé une nouvelle sélection éligible à des centres de distribution.

Les vendeurs professionnels sont éligibles pour s’inscrire au programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon. Si vous avez reçu un score Indice de performances de stock, votre note doit être supérieure ou égale à 400 pour pouvoir participer au programme. Si vous êtes un nouveau vendeur professionnel, ou si vous n’avez pas encore obtenu de score Indice de performances de stock, vous pouvez également vous inscrire au programme et bénéficier de ses avantages.

Pour profiter des avantages, vous devez conserver votre éligibilité après votre inscription. Votre statut d’éligibilité est mis à jour quotidiennement, en fonction de votre score Indice de performances de stock.

Vous restez éligible jusqu’à la prochaine évaluation annuelle, le 1er avril, même si votre score Indice de performances de stock change avant cette date. Si votre score Indice de performances de stock est inférieur à 400 au 1er avril, vous êtes désinscrit du programme.

Si vous vous êtes inscrit, mais que vous êtes non éligible pour bénéficier des avantages du programme en raison d’un score Indice de performances de stock inférieur à 400, vous devenez éligible si votre score Indice de performances de stock est supérieur ou égal à 400 à la prochaine date d’évaluation quotidienne de l’Indice, même si elle intervient avant l’évaluation annuelle de l’éligibilité, le 1er avril.

Les vendeurs inscrits doivent être éligibles au programme à la date de réception de leur premier ASIN nouvellement traité par le service Expédié par Amazon au centre de distribution, afin que cet ASIN puisse bénéficier des avantages du programme (stockage mensuel gratuit, prélèvements gratuits et traitement des retours gratuits).

Pour bénéficier de la remise de 5 % sur les ventes, vous devez compléter le Registre des marques et être identifié comme propriétaire de la marque sur la page Éligibilité aux avantages de la marque. La remise sera appliquée uniquement à la nouvelle sélection de produits de marque dont vous êtes le propriétaire de la marque. Bien que cette remise ne s’applique pas à d’autres bonus proposés par Amazon, y compris le bonus Incitations pour les nouveaux vendeurs, nous vous accorderons toujours le bonus le plus favorable. Pour en savoir plus, accédez à la page Incitations pour les nouveaux vendeurs.

Les articles de taille standard et surdimensionnés (petits, moyens et grands, mais pas les ASIN surdimensionnés spéciaux) sont éligibles au programme.

Les ASIN parents doivent être nouvellement traités par le service Expédié par Amazon au Royaume-Uni.

Les ASIN des catégories multimédias et les articles d’occasion ne sont pas éligibles. Les catégories multimédias couvrent les types de produits suivants : Livres, DVD, Musique, Logiciels et Informatique/Jeux vidéo, Vidéo, Consoles de jeux vidéo et Accessoires de jeu vidéo.

Seuls les ASIN des vêtements, chaussures et sacs à main sont éligibles au traitement gratuit des retours.

Pour plus d’informations, consultez la section Conditions générales du programme ci-dessous.

Qu’est-ce que le Registre des marques et comment puis-je m’inscrire ?

L’inscription au Registre des marques auprès d’Amazon débloque une suite d’outils conçus pour vous aider à créer et à protéger votre marque, offrant ainsi une meilleure expérience pour les clients. Accédez au Registre des marques pour en savoir plus sur leurs critères d’éligibilité et le processus de demande d’autorisation.

Puis-je bénéficier à la fois de la remise de 5 % pour la nouvelle sélection et du bonus d’incitations pour les nouveaux vendeurs ?

Pour les nouveaux propriétaires de marque, le bonus d’incitations pour les nouveaux vendeurs s’appliquera en premier. Vous pouvez recevoir le bonus d’incitations pour les nouveaux vendeurs pendant un an après la détermination de l’éligibilité, ou à l’occasion de votre premier 800 000 GBP de ventes de marque réalisées, selon ce qui se produit en premier. Ensuite, vous serez éligible à la remise du programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon.

Suis-je limité à 50 unités maximum envoyées aux centres de distribution ?

Non, vous pouvez envoyer autant d’unités que vous le souhaitez. Cependant, seules les 50 premières unités de chaque ASIN de taille standard éligible et les 30 unités de chaque ASIN surdimensionné qui sont reçues dans les centres de distribution sont éligibles à l’exonération des frais.

Puis-je tester un ASIN sur un site de vente européen s’il existe déjà sur un autre ?

Non. Pour être éligibles à ce programme, les ASIN que vous créez doivent être nouvellement traités par le service Expédié par Amazon au Royaume-Uni. Les ASIN qui existent déjà et qui sont vendus via le service Expédié par Amazon au Royaume-Uni ne sont pas éligibles.

Mes ASIN sont-ils tout de même éligibles au programme s’ils sont exemptés d’EAN ou n’ont pas de numéro EAN ?

Oui, si les ASIN créés remplissent tous les critères d’éligibilité et satisfont à la politique de création d’ASIN, ils peuvent bénéficier des avantages.

La version anglaise de ces conditions générales fait office de version juridique définitive. Les traductions en allemand, français, italien, espagnol, chinois, japonais et coréen sont uniquement disponibles pour référence.

Les conditions générales ci-dessous (ces « conditions ») complètent le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions, y compris les conditions du service Expédié par Amazon, et régissent votre participation au programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon (le « programme »). Sauf disposition contraire des présentes conditions, tous les termes en majuscule sont tels que définis dans le Contrat Business Solutions et les conditions du service Expédié par Amazon. En participant au programme, vous acceptez les présentes conditions.

1. Ce programme a été lancé le 1er avril 2020 et est disponible sur la boutique Amazon au Royaume-Uni.
   
2. Seuls les vendeurs professionnels sont éligibles au programme. Votre participation au programme est soumise à l’autorisation d’Amazon.
3. Pour faire partie des vendeurs éligibles au programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon, les vendeurs professionnels ayant reçu un score Indice de performances de stock doivent posséder une note supérieure ou égale à 400. Les nouveaux vendeurs professionnels qui seront automatiquement inscrits au programme, ou les vendeurs qui n’ont pas encore obtenu de score Indice de performances de stock, sont également éligibles pour s’inscrire au programme et bénéficier des avantages. Pour en bénéficier, les vendeurs existants doivent s’inscrire au programme. Les nouveaux vendeurs et vendeurs existants doivent conserver leur statut d’éligibilité.
4. Pour bénéficier de la remise de 5 % sur les ventes, vous devez compléter le Registre des marques et être identifié comme propriétaire de la marque. La remise sera appliquée aux ventes d’articles pour lesquels vous figurez comme propriétaire de la marque sur la page d’éligibilité aux avantages de la marque. La remise sera payée le mois même où elle a été gagnée. Cette remise ne s’applique pas à d’autres bonus proposés par Amazon, y compris le bonus d’incitations pour les nouveaux vendeurs. Nous vous accorderons toujours le bonus le plus favorable.
5. La remise de 5 % sur les ASIN parents nouveaux sur Expédié par Amazon éligibles est calculée sur la base du prix de vente final du produit. Si le prix du produit est réduit par l’application d’une remise, la remise de 5 % sera calculée sur la base du prix du produit après la réduction.
6. « ASIN éligible » signifie les ASIN que vous créez pour le service Expédié par Amazon après votre inscription au programme et qui sont :
   
   
   1. ASIN nouvellement traité par le service Expédié par Amazon sur la boutique Amazon du Royaume-Uni ;
      
   2. Un ASIN parent nouvellement traité par le service Expédié par Amazon ;
      
   3. Produit qui n’appartient pas à une catégorie multimédia et qui n’est pas un article d’occasion ;
      
   4. Les produits de taille standard ou surdimensionnés (y compris les produits de petite, moyenne et grande taille, mais pas les produits surdimensionnés spéciaux) ;et
      
   5. ayant été reçus dans un centre de distribution Amazon après le 1er mars 2022.
      
7. Pour être éligible au traitement gratuit des retours, un ASIN doit appartenir à la catégorie Vêtements et accessoires ou Chaussures et sacs et répondre aux critères d’ASIN éligibles spécifiés ci-dessus.
8. Sont exclus des ASIN éligibles :
   
   1. les nouveaux ASIN enfants créés sous un ASIN parent qui existe déjà dans le cadre du service Expédié par Amazon ;
      
   2. les nouveaux ASIN créés en réunissant en « lot » des ASIN Expédié par Amazon identiques ou différents existants ;
      
   3. les articles appartenant à une catégorie de produits multimédia et les articles d’occasion.
      
9. Le vendeur doit être inscrit au programme avant la date de première réception de stock d’un ASIN dans un centre de distribution Amazon pour que l’ASIN soit éligible à l’exonération des frais de stockage mensuels, de prélèvement et de traitement des retours.
   
10. Pour chaque ASIN éligible, le service Expédié par Amazon ne facturera pas les frais de stockage mensuels pour les 50 premières unités reçues dans un centre de distribution Amazon, pendant 90 jours maximum à compter de la date de première réception du stock. Les vendeurs peuvent prélever tout ou partie de ces 50 premières unités dans un délai de 180 jours après la date de première réception du stock, sans frais de prélèvement Expédié par Amazon.
    
11. Pour chaque ASIN surdimensionné éligible, le service Expédié par Amazon annule les frais de stockage mensuels pour les 30 premières unités reçues dans les centres de distribution Amazon, pendant 90 jours maximum à compter de la date de première réception du stock. Les vendeurs peuvent prélever tout ou partie de ces 30 premières unités dans un délai de 180 jours après la date de première réception du stock, sans frais de prélèvement Expédié par Amazon.
    
12. Pour chaque ASIN éligible des catégories Vêtements et Chaussures et Sacs à main, le service Expédié par Amazon annule les frais de stockage mensuels pour les 100 premières unités reçues dans les centres de distribution Amazon, pendant 120 jours maximum à compter de la date de première réception du stock. Les vendeurs peuvent prélever tout ou partie de ces 100 premières unités dans un délai de 180 jours après la date de première réception du stock, sans frais de prélèvement Expédié par Amazon. Le service Expédié par Amazon supprimera les frais de traitement des retours pour un maximum de 20 unités de chaque ASIN parent éligible. Les articles retournés doivent être reçus dans un centre de distribution dans les 180 jours après la date de première réception du stock.
13. Un ASIN parent et ses variations (ASIN enfants) sont considérés comme un seul ASIN pour déterminer les 50 premières unités de chaque ASIN éligible.
    
14. Amazon peut modifier ou annuler le programme à tout moment par préavis écrit de 30 jours.
15. La participation au programme Expédié par Amazon est soumise aux conditions et politiques du service Expédié par Amazon décrites dans le Contrat Business Solutions. Les présentes conditions prennent fin automatiquement en cas de résiliation du Contrat Business Solutions ou des conditions du service Expédié par Amazon.
16. Vous reconnaissez que stocker des unités dans un autre pays que celui de votre site de vente principal entraîne une augmentation des obligations en matière de TVA pour votre entreprise et peut déclencher d’autres exigences de déclaration, telles qu’Intrastat. Vous êtes responsable de la collecte et du paiement de vos taxes ainsi que du remplissage de tous les formulaires obligatoires lorsque cela est nécessaire.